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Quels sujets communs entre Bâle II et les IFRS |
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Les nouvelles règles prudentielles dites " Bâle II " définissent une nouvelle méthodologie d'analyse du risque propre à chaque classe d'actif.
Les nouvelles règles prudentielles dites " Bâle II " définissent une nouvelle méthodologie d'analyse du risque propre à chaque classe d'actif. Cette nouvelle approche prudentielle risque d'impacter les encours de crédit, " la notion homogène de contrepartie " et l'information sectorielle.
Bien que les référentiels prudentiels et comptables présentent de nombreux points de convergence, ils comportent des divergences du fait de leurs objectifs propres. A la différence des normes IFRS, " le texte de Bâle II retient comme actif le montant légalement dû par le client ".
Par ailleurs, la notion de défaut n'existe plus dans le référentiel IFRS, qui ne permet pas de recenser, également, les garanties reçues. Quant au calcul des fonds propres, les normes IFRS ont introduit de nouvelles évolutions, alors que Bâle II ne change pas cet élément.
Concernant l'information financière, les deux référentiels ont la même notion d'information significative. Ils divergent sur l'information qualitative qui est plus détaillée dans Bâle II, ainsi que les règles de publication et plus particulièrement de la juste valeur.
Enfin, les provisions ont fait l'objet de nombreux débats entre les régulateurs comptables et prudentiels, car " le périmètre des créances à couvrir par des provisions au sens comptable est assez différent de la notion d'expected loss sur laquelle s'appuie le régulateur ". Par conséquent, il importe, au moment où ces dispositifs se mettent en place de recenser leurs points de convergence et de divergence afin d'adapter les systèmes.
BESSEAU, Evelyne - Revue Banque n° 681, 06/2006, p. 101-103
The New Basel Capital Accord :
www.bis.org
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