Revue de presse:
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Plan comptable des entreprises d'assurances Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
Annexé à l’arrêté n° 1493-05 du 20 Octobre 2005 et publié par le Conseil National de la Comptabilité

Titre I : Principes généraux
Titre I : Principes généraux
Titre II : Cadre comptable
Titre II : Cadre comptable
Titre III: Les états de synthèse
Titre III: Les états de synthèse
Titre IV : Plan de Comptes

Classe 1 : Comptes de financement permanent
Rubrique 11 : Capitaux propres
Rubrique 13 :Capitaux propres assimilés
Rubrique 14 : Dettes de financement
Rubrique 15 : Provisions durables pour risques et charges
Rubrique 16 : Provisions techniques brutes
Rubrique 17 : Écarts de conversion - passif
Rubrique 18 : Comptes de liaison des établissements et succursales

Classe 2 : Comptes d'actif immobilise
Rubrique 21 : Immobilisation en non-valeurs
Rubrique 22 : Immobilisations incorporelles
Rubrique 23 : Immobilisations corporelles (Autres que placements)
Rubrique 24/25 : Immobilisations financières (Autres que placements)
Rubrique 26 : Placements affectés aux opérations d'assurance
Rubrique 27 : Écarts de conversion-actif
Rubrique 28 : Amortissement des immobilisations
Rubrique 29 : Provisions pour dépréciation des immobilisations

Classe 3 : Comptes d'actif circulant
Rubrique 32 : Part des cessionnaires dans les provisions techniques
Rubrique 34 : Créances de l'actif circulant
Rubrique 35 : Titres et valeurs de placement (non affectés aux opérations d'assurance)
Rubrique 37 : Écarts de conversion-actif (éléments circulants)
Rubrique 39 : Provisions pour dépréciation de l'actif circulant (hors trésorerie)

Classe 4 : Comptes de passif circulant
Rubrique 42 : Dettes pour espèces remises par les cessionnaires
Rubrique 44 : Dettes de passif circulant
Rubrique 45 : Autres provisions pour risques et charges
Rubrique 47 : Ecarts de conversion-passif (éléments circulants)

Classe 5 : Comptes de Trésorerie
Rubrique 51 : Trésorerie-Actif
Rubrique 55 : Trésorerie-Passif
Rubrique 59 : Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie

Classe 6 : Comptes de Charges
Rubrique 60 : Prestations et frais
Rubrique 61 : Charges techniques d'exploitation
Rubrique 63 : Charges des placements affectes aux opérations d'assurance
Rubrique 64 : Charges non techniques courantes
Rubrique 65 : Charges non techniques non courantes
Rubrique 67 : Impôts sur les résultats

Classe 7 : Comptes de Produits
Rubrique 70 : Primes
Rubrique 71 : Produits techniques d'exploitation
Rubrique 73 : Produits des placements affectés aux opérations d'assurances
Rubrique 74 : Produits non techniques courants
Rubrique 75 : Produits non techniques non courants

Classe 8 : Comptes de Résultats
Rubrique 80 : Résultat technique
Rubrique 82 : Résultat non technique
Rubrique 86 : Résultat avant impôts
Rubrique 88 : Résultat après impôts

Classe 9 : Comptes analytiques
Rubrique 90 : Comptes de produits et charges réfléchis
Rubrique 91 : Comptes de reclassement et d'analyse des produits et charges

Classe 0 : Comptes Spéciaux
Rubrique 01 : Bilan d'ouverture
Rubrique 02 : Bilan de clôture
Rubrique 03 : Comptes d'ordre
Rubrique 04 : Engagements donnés
Rubrique 05 : Engagements reçus
Rubrique 06 : Engagements sur opérations de crédit bail
Rubrique 07 : Comptabilité en devises
Rubrique 08 : Autres comptes spéciaux

Rédaction Babfinance

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