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Annexé à l’arrêté n° 1493-05 du 20 Octobre 2005 et publié par le Conseil National de la Comptabilité
Titre I : Principes généraux Titre I : Principes généraux Titre II : Cadre comptable Titre II : Cadre comptable Titre III: Les états de synthèse Titre III: Les états de synthèse Titre IV : Plan de Comptes
Classe 1 : Comptes de financement permanent Rubrique 11 : Capitaux propres Rubrique 13 :Capitaux propres assimilés Rubrique 14 : Dettes de financement Rubrique 15 : Provisions durables pour risques et charges Rubrique 16 : Provisions techniques brutes Rubrique 17 : Écarts de conversion - passif Rubrique 18 : Comptes de liaison des établissements et succursales
Classe 2 : Comptes d'actif immobilise Rubrique 21 : Immobilisation en non-valeurs Rubrique 22 : Immobilisations incorporelles Rubrique 23 : Immobilisations corporelles (Autres que placements) Rubrique 24/25 : Immobilisations financières (Autres que placements) Rubrique 26 : Placements affectés aux opérations d'assurance Rubrique 27 : Écarts de conversion-actif Rubrique 28 : Amortissement des immobilisations Rubrique 29 : Provisions pour dépréciation des immobilisations
Classe 3 : Comptes d'actif circulant Rubrique 32 : Part des cessionnaires dans les provisions techniques Rubrique 34 : Créances de l'actif circulant Rubrique 35 : Titres et valeurs de placement (non affectés aux opérations d'assurance) Rubrique 37 : Écarts de conversion-actif (éléments circulants) Rubrique 39 : Provisions pour dépréciation de l'actif circulant (hors trésorerie)
Classe 4 : Comptes de passif circulant Rubrique 42 : Dettes pour espèces remises par les cessionnaires Rubrique 44 : Dettes de passif circulant Rubrique 45 : Autres provisions pour risques et charges Rubrique 47 : Ecarts de conversion-passif (éléments circulants)
Classe 5 : Comptes de Trésorerie Rubrique 51 : Trésorerie-Actif Rubrique 55 : Trésorerie-Passif Rubrique 59 : Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie
Classe 6 : Comptes de Charges Rubrique 60 : Prestations et frais Rubrique 61 : Charges techniques d'exploitation Rubrique 63 : Charges des placements affectes aux opérations d'assurance Rubrique 64 : Charges non techniques courantes Rubrique 65 : Charges non techniques non courantes Rubrique 67 : Impôts sur les résultats
Classe 7 : Comptes de Produits Rubrique 70 : Primes Rubrique 71 : Produits techniques d'exploitation Rubrique 73 : Produits des placements affectés aux opérations d'assurances Rubrique 74 : Produits non techniques courants Rubrique 75 : Produits non techniques non courants
Classe 8 : Comptes de Résultats Rubrique 80 : Résultat technique Rubrique 82 : Résultat non technique Rubrique 86 : Résultat avant impôts Rubrique 88 : Résultat après impôts
Classe 9 : Comptes analytiques Rubrique 90 : Comptes de produits et charges réfléchis Rubrique 91 : Comptes de reclassement et d'analyse des produits et charges
Classe 0 : Comptes Spéciaux Rubrique 01 : Bilan d'ouverture Rubrique 02 : Bilan de clôture Rubrique 03 : Comptes d'ordre Rubrique 04 : Engagements donnés Rubrique 05 : Engagements reçus Rubrique 06 : Engagements sur opérations de crédit bail Rubrique 07 : Comptabilité en devises Rubrique 08 : Autres comptes spéciaux
Rédaction Babfinance |