Le PCGE définit les stocks comme étant l’ensemble des biens ou des services qui alimentent  le cycle d’exploitation de l’entreprise, et qui sont destinés...

Définition:

Le PCGE définit les stocks comme étant l’ensemble des biens ou des services qui alimentent  le cycle d’exploitation de l’entreprise, et qui sont destinés:

- soit à être revendus en l’état ;
- soit à être intégrés dans le processus de fabrication de l'entreprise pour obtenir des produits finis ;
- soit à être consommés lors de leur utilisation.

Les stocks comprennent les marchandises, matières ou fournitures, produits intermédiaires, produits résiduels, produits finis, produits en cours et les emballages, qui sont la propriété de l’entreprise.

Légalement, l'entreprise a l'obligation d'établir annuellement un inventaire exhaustif des éléments actifs et passifs de son patrimoine, et procéder ainsi au recensement physique et à l'évaluation des biens et services figurant dans son stock.

Cet inventaire physique doit respecter les règles de base suivantes:

A- Seuls les biens dont l'entreprise est propriétaire font partie de ses stocks

Les stocks comprennent donc :

1. les éléments  recensés dans tous les magasins, ateliers, dépôts et autres aires de stockage, y compris les biens reçus en stock mais dont la facture n'est pas encore parvenue.

Par contre, ne font pas partie des stocks, les éléments séjournant toujours en magasin, mais qui ont déjà été vendus aux clients, qu'ils soient facturés ou non encore facturés (cas des commandes spécifiques achevées, non encore livrées aux clients).

2. les produits en cours de voyage dont l'entreprise est déjà propriétaire, ainsi que ceux détenus chez les fournisseurs, mais déjà acquis par l'entreprise, au terme d'un achat ferme qui lui en a transféré la propriété.

3. les biens dont l'entreprise est propriétaire mais qui sont détenus physiquement chez les tiers (emballages prêtés ou consignés, objets en démonstration,..).

B- Tous les biens destinés à être consommés au premier usage, ou revendus en l'état ou après transformation sont considérés comme stock.

Les biens sont affectés aux immobilisations ou classés en stock en fonction des critères qui distinguent les deux catégories (éléments destinés à servir de façon durable à l’activité de l’entreprise, pour les immobilisations ; éléments qui sont destinés à entrer dans le cycle de production ou de vente, pour les stocks).

Ainsi sont notamment à inclure dans les stocks :

- les immeubles, terrains, fonds de commerce pour les entreprises ayant la qualité de marchands de biens,
- les immeubles et terrains pour les promoteurs,
- les valeurs mobilières pour les entreprises faisant commerce de titres,
- les matières de démonstration dont la durée d’utilisation ne dépasse pas un exercice.

Les biens initialement compris dans le stock, avant leur éventuel transfert en immobilisations, doivent répondre aux conditions d’immobilisation.

C- Par contre, ne sont pas compris dans les stocks, mais en immobilisations :

- les pièces de rechange qui ne peuvent être affectées que pour l'entretien et la réparation de matériels spécifiques, sans aucune autre utilisation possible, doivent être rattachées aux immobilisations auxquelles elles sont destinées, et être amorties selon la même durée de vie.

- les emballages récupérables dont la durée prévisible d'utilisation dépasse un an à leur entrée en patrimoine, bien qu'ils ne soient pas commodément identifiables.

Du point de vue fiscal:

Selon la loi et la doctrine de l'administration fiscale :

- toute entreprise est tenue d'effectuer un inventaire physique de ses stocks au mois une fois par exercice.

- Selon les prescriptions fiscales, la valeur d'entrée en stocks des marchandises, matières premières, fournitures et emballages achetés, doit être égale à leur coût d'achat, c'est-à-dire leur prix d'achat plus les frais accessoires sur achat (transport, douane) et diminuée des rabais, remises et ristournes sur factures.

- La valorisation des encours et des produits finis doit tenir compte :

- Des charges variables directement liées à la production (les frais de main d'œuvre, les matières consommables, l'énergie etc …) ;

- Des charges fixes qui peuvent être rattachées au coût de production sans ambiguïté (amortissement du matériel de production, loyer, leasing, etc …) ;

- Des charges indirectes de production qui peuvent être raisonnablement rattachés à celle-ci.

- Les charges financières doivent être exclues du coût de production des produits finis et des en-cours (sauf pour le cas exceptionnel d'un cycle de production supérieur à un an où les charges spécifiques en question peuvent être incluses dans les coûts précités).

- Le coût des éléments en mouvement non identifiables des stocks (en fin d'exercice) doit être déterminé soit :

- Suivant la méthode du premier entré, premier sorti ; les stocks (en fin d'exercice) sont évalués au dernier coût d'acquisition ou de production ;

- Suivant le coût moyen pondéré sur une durée moyenne de stockage, méthode appropriée pour la pratique de l'inventaire permanent.

- Enfin, les déchets et rebuts sont évalués au cours du marché ou à défaut au cours probable de leur réalisation.

Redaction babfinance